Mentions légales

Mise en garde

Toute reproduction totale ou partielle de ce site est interdite sans autorisation expresse et préalable du Clos Mireille.

Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.3335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Par le présent site, vous pourrez accéder à d'autres sites, conçus et gérés sous la responsabilité de tiers.

Nous n'exerçons aucun contrôle sur les contenus desdits sites et nous déclinons toute responsabilité notamment s'agissant de leur contenu.

Commission nationale de l’informatique et des libertés

Conformément à la Loi informatique et libertés du 6 janvier 1978, les données personnelles que vous nous communiquez sont traitées et stockées dans des conditions visant à assurer la sécurité des informations.

Par ailleurs, par cette loi, vous bénéficiez d'un droit d'accès et de rectification des données vous concernant. Pour des raisons de sécurité, vous n'avez pas la possibilité de rectifier en ligne les données personnelles que vous avez préalablement saisies.

Lors de votre demande de rectification de vos données personnelles (par courrier), une vérification d'identité sera effectuée (par courrier ou e-mail). Par notre intermédiaire, vous pouvez être amenés à recevoir des documentations commerciales par email ou des propositions d'entreprises partenaires. Si vous ne le souhaitez pas, il vous suffit de nous contacter en nous rappelant vos nom, prénom, adresse et e-mail.

Dysfonctionnement et virus

Le Clos Mireille ne pourra être tenue responsable de dommages directs ou indirects, pertes ou frais, résultant de l'utilisation de ce site web, ou de l'impossibilité pour un tiers de l'utiliser, ou d'un mauvais fonctionnement, d'une interruption, d'un virus, ou encore d'un problème de ligne ou de système.